Déposée le 18 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE YAOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE SENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVOIE YAOURT domicilié(e) Chemin des Combaruches - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 691 404 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque DOUBLE SENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOIE YAOURT, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Combaruches - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 321691404
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290945 - Publication au BOPI 2005-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591070 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; Papier, carton, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes; Produits en matières plastiques mi-ouvrées
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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